MENTIONS LEGALES

Informations générales

Observatoire Aquitain des Sciences de l’Univers (OASU)

UAR POREA
Allée Geoffroy Saint Hilaire – Bât. B18 N
CS 50023
33615 PESSAC CEDEX
France

05 40 00 83 50

Directeur de publication : Jacques Giraudeau, directeur de l’OASU
Responsable de la rédaction : Maxime Dos Santos, Chargé de communication

Fournisseur d’hébergement :

CNRS DSI / Meudon

En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l’ensemble des conditions générales détaillées dans cette page.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

Contenu du site

L’OASU s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l’OASU ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. La responsabilité de l’OASU ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Protection des données à caractère personnel

La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique réglemente l’usage des données nominatives afin de limiter les risques d’utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur. De plus, aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.

Conformément à la Loi  » Informatique et Libertés « n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant. L’utilisateur peut l’exercer en s’adressant au responsable de la communication.

L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission nationale informatique et libertés.
 
L’utilisateur du site et des sites s’y rattachant est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

Les données saisies dans les formulaires de contact sont utilisées dans le seul but d’apporter une réponse, mais ne sont ni stockées, cédées ou transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris, les vidéos, et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’OASU.

L’OASU consent toutefois à l’internaute, dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier uniquement.

Il est interdit d’utiliser le nom ou le logo de l’OASU sans l’autorisation préalable et écrite des cotutelles de ce laboratoire.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l’OASU, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’OASU, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Droit d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur. Pour toute demande, contactez le responsable de la communication.

Share This